La réalisation d’activités de recherche, tant clinique que fondamentale, requiert un encadrement réglementaire rigoureux et des politiques spécifiques afin de promouvoir et se conformer aux bonnes pratiques en recherche.
Toute personne impliquée directement ou indirectement dans des activités de recherche se déroulant au CIUSSS de la Capitale Nationale doit s’inscrire en conformité avec l’ensemble des politiques et règlements de la recherche ci-dessous. Tout chercheur à également la responsabilité de les faire respecter auprès de son personnel et de ses étudiants.
Cadre réglementaire de la recherche
Statuts de chercheurs
Pour toutes questions en lien avec une demande statut de chercheur, veuillez-vous adresser au centre de recherche concerné à l’adresse courriel suivante : direction.recherche.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca
Principes éthiques
- Règlement relatif aux comités d'éthique de la recherche
- Procédure relative à l’examen de convenance institutionnelle des projets de recherche se déroulant au CIUSSS de la Capitale-Nationale;
Protection des renseignements personnels
- Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux (LRSSS) - Chercheurs
- Politique relative à la protection des données et des renseignements personnels dans le cadre de toute activité de recherche impliquant des sujets humains;
- Procédure relative à l’accès au dossier de l’usager à des fins de recherche.
Conduite responsable en recherche et gestion des conflits d'intérêts
- Politique relative à la conduite responsable en recherche
- Procédure relative à la gestion des allégations pour manquements à la conduite responsable en recherche
- Politique relative à la gestion des conflits d'intérêts en recherche
