Le Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS) de la Capitale-Nationale a quatre comités d’éthique de la recherche sectoriels (CÉR-S), chacun ayant une expertise spécifique :
- Santé des populations et première ligne;
- Jeunes en difficulté et leur famille;
- Réadaptation et intégration sociale;
- Neurosciences et santé mentale.
Conformément au Plan d’action ministériel en matière d’éthique et d’intégrité scientifique du MSSS (1998) , et conformément au Règlement relatif aux comités d’éthique de la recherche du CIUSSS de la Capitale-Nationale les comités d’éthique de la recherche relèvent du conseil d’administration de l’établissement.
Les règlements, politiques et procédures se trouvent dans la page Politiques et règlement de la recherche.
