Formulaires

Formulaire d’inscription

• Inscription à la Bibliothèque (création du dossier d’usager)

Formulaires de demande

• Demande de document
• Demande de recherche documentaire

Formulaires d’autorisation (droit d’auteur)

• Demande d'utilisation d'une oeuvre
  (documents de référence, rapports et études, documents multimédias, périodiques et autres)
• Autorisation à des fins de promotion ou éducatives 
  (image et/ou voix d’une personne)
• DT-9089 - Autorisation pour photographies, films, enregistrements sonores, magnétoscopiques et autres
  (formulaire à utiliser dans le cadre d'une prestation de service auprès d'un usager)
  Pour toute question à propos du formulaire DT-9089 : 
  Myriam Longchamps, assistante-chef du service des archives
  418 651-2572, poste 38421 / myriam.longchamps.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca