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Vignette décorative de la section Coronavirus

Une référence Web pour les organismes communautaires en période de COVID-19

Les organismes communautaires de la région de la Capitale-Nationale jouent un rôle crucial dans la réponse aux besoins vitaux, psychologiques et sociaux de nombreuses personnes, parfois particulièrement isolées ou marginalisées.  La pandémie de la COVID-19 pose des questionnements et des dilemmes importants à plusieurs de ces organismes qui souhaitent poursuivre leur mission, tout en protégeant la santé de leurs employés, de leurs bénévoles et de leurs participants. 

Par cette page Web, la Direction de santé publique du CIUSSS de la Capitale-Nationale souhaite rassembler des informations claires, à jour et pertinentes pour les organismes communautaires de la région, afin qu’ils soient mieux outillés pour faire face aux choix, aux adaptations et aux innovations qu’oblige le contexte de pandémie liée à la COVID-19. Vous y trouverez différentes sections portant sur les principales mesures de prévention à mettre en œuvre :

Note : 

Les recommandations présentées se fondent sur les lignes directrices émises par des instances telles que le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) et la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST). 

Puisque la situation et les connaissances sur le virus SARS-CoV-2 (Covid-19) évoluent rapidement, le contenu est sujet à des modifications et sera mis à jour de façon régulière.
 

Prêts à ouvrir nos portes?

Il s’agit de la première grande question à laquelle sont confrontés les organismes communautaires : dans le contexte de la pandémie de COVID-19, devrions-nous ouvrir nos portes et offrir l’ensemble de nos services?  Les conseils d’administration des organismes sont autonomes dans la réponse qu’ils apportent à cette question. Néanmoins, certains éléments peuvent guider leurs réflexions. 

Résumé des principaux éléments à considérer :

  • Depuis le 14 juin 2020, les organismes communautaires de tous les secteurs ont l’autorisation de reprendre leurs activités, moyennant des adaptations et l’application de mesures de prévention.
  • Malgré le déconfinement progressif en cours, la situation quant à la circulation du virus ne permet pas de retrouver un niveau de contacts habituel entre les personnes. La reprise doit être graduelle et certaines activités sont à privilégier. 
  • À titres d’employeurs, les organismes communautaires ont des responsabilités légales quant à la santé et la sécurité de leurs employés et de leurs bénévoles. Des mesures préventives spécifiques sont à mettre en place en contexte de COVID-19.
  • Les principales mesures préventives à mettre en place concernent : l’adaptation du travail, des services et des activités, l’exclusion des personnes symptomatiques ou en isolement, la distanciation physique, l’hygiène des mains, l’étiquette respiratoire, le port du masque ou du couvre-visage, le nettoyage et la désinfection, le port d’équipement de protection individuelle lorsque requis et la protection des personnes de 70 ans et plus ou à risque de complications. 
  • Dans le contexte de la COVID-19, on recommande aux organismes de faire une bonne planification de la reprise de leurs activités, pour faciliter la mise en place de mesures préventives adaptées à leur milieu.

Autorisation de reprendre les activités 

Le 14 juin 2020, le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a autorisé la reprise des activités de l’ensemble des organismes communautaires de la province, tout secteur confondu. Cette annonce fut accompagnée de consignes ministérielles regroupées dans le document suivant : « Mesures de prévention pour la reprise ou la poursuite des activités des organismes communautaires »

Toutefois, la reprise des activités d’un organisme n’est pas obligatoire et doit tenir compte de sa capacité à appliquer les recommandations émises afin de protéger la santé des travailleurs, des bénévoles et des participants. Les organismes qui reprennent leurs activités doivent appliquer plusieurs mesures préventives, aménager leur organisation du travail, puis prioriser et adapter les services et les activités maintenues.

Déconfinement progressif et reprise graduelle

Par ailleurs, de nombreux experts s’attendent à une seconde vague de l’épidémie. Les instituts scientifiques tels que l’Institut national d’excellence en santé et en services sociaux (INESSS) et l’Institut nationale de santé publique du Québec (INSPQ) considèrent qu’un retour au niveau de contacts habituel ne peut être envisagé pour le moment, malgré le déconfinement progressif et la reprise graduelle des activités socioéconomiques. Pour plus d’informations, consultez la publication Prévention de la transmission de la COVID-19 en période de déconfinement.

Ainsi, tant que le virus circule, la limitation des contacts avec d’autres personnes est la mesure la plus efficace pour se protéger. Moins il y a de personnes dans un même endroit, moins il y a de risque de se retrouver en présence d’une personne infectée, symptomatique ou pas. 

La reprise graduelle des activités dans les organismes communautaires devrait favoriser les rencontres à distance ou individuelles et en dernier recours, les activités de groupe. Le visuel cliquable suivant présente les activités à privilégier et les mesures à mettre en place afin de prévenir la transmission de la COVID-19 dans les organismes communautaires.

Activités à privilégier et mesures de prévention dans les organismes communautaires

Rencontre et travail à distance pour tous (télétravail, appel téléphonique, visioconférence, clavardage etc.)

  • Respecter les consignes sanitaires pour tous. Aucune mesures supplémentaire de prévention des infections.

Activité individuelle avec un participant, un bénévole ou un collègue à l'organisme ou au domicile

  • Refuser toute personne symptomatique, en isolement ou confirmée à la COVID-19;
  • Port du couvre-visage ou du masque de procédure par tous*;
  • Établir un protocole clair sur la prise en charge d'une personne qui développerait des symptômes compatibles à la COVID-19 pendant l'activité;
  • Adapter l'organisation du travail, des services et des activités;
  • Sensibiliser les travailleurs et les bénévoles aux mesures de prévention et de protection;
  • Aménager les lieux pour favoriser la distanciation physique, l'hygiène des mains et l'étiquette respiratoire;
  • Éviter le partage de matériel;
  • Porter l'équipement de protection individuelle (si moins de 2 mètres et plus de 15 minutes);
  • Nettoyer et désinfecter les lieux, les surfaces et le matériel;
  • Ventiler les locaux.

Activité de groupe à l'extérieur

  • Refuser toute personne symptomatique, en isolement ou confirmée à la COVID-19;
  • Encourager le port du couvre-visage ou du masque de procédure par tous*;
  • Établir un protocole clair sur la prise en charge d'une personne qui développerait des symptômes compatibles à la COVID-19 pendant l'activité;
  • Adapter l'organisation du travail, des services et des activité;
  • Sensibiliser les travailleurs et les bénévoles aux mesures de prévention et de protection;
  • Éviter le partage de matériel;
  • Porter l'équipement de protection individuelle (si moins de 2 mètres et plus de 15 minutes);
  • Tenir un registre des personnes présentes (incluant un moyen pour les rejoindre);
  • Nettoyer et désinfecter les lieux, les surfaces et le matériel;
  • Respecter les consignes en vigueur pour les rassemblements (maximum 10 personnes par groupe).

Activité de groupe à l'intérieur

  • Refuser toute personne symptomatique, en isolement ou confirmée à la COVID-19;
  • Port du couvre-visage ou du masque de procédure par tous*;
  • Établir un protocole clair sur la prise en charge d'une personne qui développerait des sympôtmes compatible à la COVID-19 pendant l'activité;
  • Adapter l'organisation du travail, des services et des activités;
  • Sensibiliser les travailleurs et les bénévoles aux mesures de prévention et de protection;
  • Aménager les lieux pour favoriser la distanciation physique, l'hygiène des mains et l'étiquette respiratoire;
  • Éviter le partage de matériel;
  • Porter l'équipement de protection individuelle (si moins de 2 mètres et plus de 15 minutes);
  • Tenir un registre des personnes présentes (incluant un moyen pour les rejoindre);
  • Nettoyer et désinfecter les lieux, les surfaces et le matériel;
  • Respecter les consignes en vigueur pour les rassemblements (maximum 10 personnes par groupe);
  • Ventiler les locaux.

*Sauf pour les personnes dont la condition médicale empêche le port du couvre-visage ou du masque de procédure, qui sont incapables de le mettre ou de le retirer par elles-mêmes et les enfants de moins de 12 ans.

Activités à privilégier et mesures de prévention dans les organismes communautaires en format PDF

Responsabilités légales à titre d’employeurs

L’application rigoureuse des mesures préventives est d’autant plus importante qu’à titre d’employeurs, les organismes communautaires sont soumis à la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) qui exige d’eux qu’ils prennent toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique du travailleur (art. 51). 

Cette obligation légale s’applique aux bénévoles, bien que ces derniers ne soient pas automatiquement protégés en cas de maladie ou de lésion professionnelle.
Les employeurs ont également leurs obligations concernant les aires communes, les installations sanitaires et leur entretien (RSST, art. 153, 156, 161, 163 et 165).

Le travailleur, quant à lui, a l’obligation de prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique et de veiller à ne pas mettre en danger la santé, la sécurité ou l’intégrité physique des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité (LSST, art. 49 et 49.1).

La Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) est une référence pour les employeurs et les travailleurs qui se questionnent sur différents aspects du travail en contexte de pandémie de COVID-19 (ex. : droit de refus, indemnisation)

Mesures préventives à appliquer 

Les principales mesures préventives à mettre en place par les milieux de travail concernent : l’adaptation du travail, des services et des activités, l’exclusion des personnes symptomatiques ou en isolement, la distanciation physique, l’hygiène des mains, l’étiquette respiratoire, le port du masque ou du couvre-visage, le nettoyage et la désinfection, le port d’équipement de protection individuelle lorsque requis et la santé mentale des travailleurs (cliquez pour lire les sections correspondantes).

On suggère d’impliquer les travailleurs dans la mise en œuvre de ces recommandations qui, vu le caractère unique de chaque organisme, demandera parfois d’innover. Tous les travailleurs, bénévoles et participants de l’organisme devraient aussi être clairement informés de ces mesures et de l’importance de les respecter. Leur propre santé n’en sera que mieux protégée. 

Le strict respect des mesures est particulièrement important en présence ou pour toute personne à risque, soit les personnes âgées de 70 ans et plus, celles qui ont un système immunitaire affaibli ou celles qui nécessitent des soins médicaux réguliers en raison d’une maladie chronique. Pour plus d’informations à ce sujet, consultez la section Personnes de 70 ans et plus ou à risque de complications.

L’utilité d’une bonne planification

Dans le contexte de la COVID-19, une planification de la reprise des activités est suggérée pour faciliter la mise en place de mesures préventives adaptées au milieu. Un plan facilite la coordination; il est un bon aide-mémoire et assure une cohérence pour tous. Le modèle qui suit en est un exemple; il peut être utilisé par les gestionnaires, en collaboration avec les travailleurs. 

Pour accéder au modèle

Pour en savoir plus :

Questions, commentaires, suggestions? 

Les organismes communautaires de la région de la Capitale-Nationale peuvent en tout temps nous écrire à l’adresse suivante : dsp.covid19.communautaire.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca 

Mise à jour : 11 août 2020