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Éthique de la recherche

Cette section contient l'information sur le bureau de gestion des projets de recherche et sur les 4 comités sectoriels d’éthique de la recherche, soit :


Afin de protéger la santé de tous en cette période de pandémie de la COVID-19, toutes les activités de recrutement ou de collecte de données en présentiel au CIUSSS de la Capitale Nationale sont suspendues jusqu'à nouvel ordre.

Soumission d'un projet de recherche

Mise à jour — 6 avril 2020

Malgré la situation d’urgence sanitaire qui se déroule en ce moment, nous tenons à vous informer que les quatre comités d’éthique de la recherche sectoriels (CERS) du CIUSSS de la Capitale Nationale poursuivent leurs activités et demeurent à la disposition des chercheurs afin de les accompagner dans leurs projets de recherche.

Ainsi, les activités d’évaluation des projets de recherche des CERS se poursuivent selon le calendrier prévu et les mêmes standards éthiques. Les rencontres des CERS en comité plénier ou délégué peuvent se réaliser à l’aide de différents moyens de télécommunication.

Également, les chercheurs qui souhaiteraient apporter des modifications à leur protocole de recherche peuvent le faire en déposant une demande d’amendement au CERS qui assure le suivi de leur projet.

Projet de recherche lié à la COVID-19

Malgré l’urgence de la situation, les chercheurs doivent obtenir l’approbation d’un comité d’éthique de la recherche avant de réaliser leur projet.

Des mécanismes ont été mis en place au CIUSSS de la Capitale-Nationale pour traiter rapidement les projets de recherche liés à la COVID-19.

Si vous prévoyez soumettre un projet lié à la COVID-19 à l’un de nos CERS, veuillez joindre rapidement le personnel du bureau de gestion des projets de recherche afin de les informer :

  • Annik Moreau annik.moreau.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca
    (Santé des populations et première ligne; Jeunes en difficulté et leur famille)
  • Lyne Martel lyne.martel2.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca
    (Réadaptation et intégration sociale)
  • Laurence Bettan laurence.bettan.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca
    (Neurosciences et santé mentale)

Prenez note que la décision de rendre prioritaire une évaluation éthique revient au président du CERS ou à son délégué.

Les projets devront être soumis, comme d’habitude, par la plateforme Web NAGANO : https://ciusss-cn.nagano.ca

Pour la création d'un identifiant et d'un mot de passe NAGANO, veuillez écrire à l'adresse courriel bgp.recherche.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca afin de communiquer avec un membre du personnel du bureau de gestion des projets de recherche.

Projets de recherche liés à la COVID-19 qui ont déjà obtenu une approbation éthique d'un établissement du réseau de la santé et des services sociaux

Si vous avez déjà obtenu votre approbation éthique et que vous souhaitez recruter des participants à la recherche (cliniciens, usagers, etc.), utiliser du matériel biologique, des données cliniques ou des dossiers des usagers du CIUSSS de la Capitale-Nationale, vous devez obligatoirement avoir reçu une triple évaluation :

  1. Évaluation scientifique auprès d’une autorité;
  2. Évaluation d’un comité d’éthique (CER);
  3. Évaluation de convenance institutionnelle du CIUSSS de la Capitale-Nationale.

Ce n’est qu’après une réponse positive à ces trois évaluations qu’une demande d’autorisation de mise en œuvre du projet de recherche sera faite auprès de la personne mandatée par l’établissement, monsieur Yves De Koninck. Le projet de recherche ne peut démarrer et donc ne peut recruter dans notre établissement avant la réception officielle de la lettre de démarrage.

Veuillez prendre note qu’une procédure d’évaluation de la convenance a été mise en place afin de répondre rapidement aux projets liés à la COVID-19.

Nous vous invitons à joindre le personnel du bureau de gestion des projets de recherche qui sera en mesure de vous soutenir dans vos démarches à bgp.recherche.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca.