Avis de scrutin – Désignation au CA du CIUSSS de la Capitale-Nationale – Conseil multidisciplinaire

lundi 5 mars 2018

AVIS DE SCRUTIN
Scrutin postal

Désignation au conseil d’administration du 
CIUSSS de la Capitale-Nationale


Un (1) poste : Conseil multidisciplinaire (CM)

Conformément aux dispositions de la Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l’abolition des agences régionales (RLRQ, chapitre0-7.2), avis est donné aux membres du Conseil multidisciplinaire afin de procéder à la désignation d’une personne au conseil d’administration. 
La période de scrutin postal se tiendra du 5 au 21 mars 2018 (avant 17 heures).

Liste des candidats

  • Isabelle Chouinard : Centre d’hébergement Hôpital général de Québec
  • Stéphane Garneau : Centre d’hébergement de Loretteville

Modalités de scrutin 

Le votant doit

  • Indiquer clairement son choix pour un candidat sur le bulletin de vote;
  • Insérer son bulletin de vote dans l’enveloppe blanche;
  • Insérer l’enveloppe blanche dans l’enveloppe de retour adressée à Mme Annie Caron, directrice des affaires juridiques et institutionnelles;
  • Transmettre le tout à la directrice des affaires juridiques et institutionnelles pour qu’elle le reçoive AVANT 17 heures, le 21 mars 2018.

Exigences particulières

  • Seuls le bulletin de vote et les enveloppes transmis par la directrice des affaires juridiques et institutionnelles seront considérés.
  • Le votant est responsable de s’assurer que son bulletin de vote soit reçu au bureau de la directrice des affaires juridiques et institutionnelles dans les délais prescrits.
  • Tout bulletin de vote reçu après 17 heures, le 21 mars 2018, sera déclaré non valide. 

Dépouillement des votes 

Le dépouillement des votes est public et il se tiendra :

  • Date : le 22 mars 2018 
  • Heure : 9h 
  • Lieu : Salle K-1130 
    Institut universitaire en santé mentale de Québec 
    2601, chemin de la Canardière
    Québec (Québec) G1J 2G3

Renseignements supplémentaires

Dominique Trépanier
Président du comité exécutif du Conseil multidisciplinaire
418 821-3200, poste 8070
Dominique.trepanier.ciussscn@ssss.gouv.qc.ca

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