Éthique de la recherche

Le comité d’éthique de la recherche sectoriel en santé des populations et première ligne

Mandat et rattachement administratif du comité

Le comité d'éthique de la recherche relève du conseil d'administration. Il a pour mandat :

  • D'informer les chercheurs, le personnel et la clientèle de l'établissement sur l'éthique de la recherche et les principes à respecter.
  • D'évaluer les projets de recherche sur le plan éthique et de s'assurer de la qualité scientifique des projets devant être réalisés auprès de la clientèle ou du personnel de l'établissement, avant d'en permettre l'autorisation.
  • De participer à une réflexion éthique dans le milieu, en collaboration avec les autres comités d'éthique, et éventuellement, d'organiser et d'animer des activités de réflexion et de sensibilisation sur l'éthique de la recherche.

Composition, nomination et durée du mandat

Les membres du comité sont nommés par le conseil d'administration pour une durée de deux ans, avec possibilité de renouvellement.

Le comité d'éthique de la recherche est composé d'au moins 11 membres et comprend :

  • Une personne versée en éthique;
  • Une personne versée en droit;
  • Un à deux représentants des usagers.

Les autres membres proviennent des secteurs d'activités principaux des installations du CIUSSS et des établissements partenaires, soit des secteurs administratif, clinique (santé physique et santé mentale) et de recherche. À noter que chaque établissement partenaire est représenté au sein du comité.

Cette composition permet au CÉR d'avoir les connaissances minimales touchant les aspects scientifiques, cliniques, éthiques, juridiques et administratifs de la recherche.

Engagement des membres

Les membres du comité d'éthique de la recherche s'engagent au respect du mandat et aux règles en matière d'éthique et de conflits d'intérêts, de confidentialité et d'accès aux renseignements. Chaque membre nommé par le conseil d'administration de l'établissement remplit le formulaire prévu à cet effet.

Rythme des rencontres

Le comité se réunit une fois par mois, de septembre à juin, ou au besoin. Les rencontres se tiennent les mardis de 13 h à 16 h 30. Le Comité d'éthique de la recherche analyse un maximum de trois projets par rencontre. Les projets sont inscrits au comité dans l'ordre de dépôt des documents complets au secrétariat ou à la coordonnatrice du comité.

Lieu des rencontres

1, avenue du Sacré-Coeur, salle 143 Ouest
Québec (Québec) G1N 2W1 

Calendrier des rencontres

Projets de recherche nécessitant l'approbation du comité

Tous les projets de recherche nécessitant la participation de la clientèle et du personnel des anciens établissements fusionnés de la Direction de Santé publique du CIUSSS, ou du Jeffery Hale-St Brigid's, ou par des personnes externes, doivent être approuvés par le comité d'éthique de la recherche (CÉR) et ceux à l'extérieur de leurs murs doivent aussi être approuvés par ledit CÉR.