CER Réadaptation et intégration sociale

Renouvellement de projet

2 fois par année : janvier et septembre

Chaque année, le comité d'éthique de la recherche (CER) en réadaptation et intégration sociale doit vérifier si le projet ou la banque de données se poursuit. Dans le cas d’une banque de données, compléter également les formulaires Engagement à la confidentialité - administrateur et Engagement à la confidentialité – utilisateur.

Le chercheur doit retourner au secrétariat du CER le formulaire Suivi annuel d'un projet de recherche ou Suivi annuel d'une banque de données, en y indiquant la poursuite ou la fin du projet ou de la banque. Dans le cas d’une banque de données, compléter également les formulaires Engagement à la confidentialité - administrateur et Engagement à la confidentialité – utilisateur. Un certificat d'éthique sera réémis, autorisant la poursuite de l'étude. Si le projet est terminé, le dossier sera conservé dans l'attente d'une copie de la liste des participants et des résultats, puis fermé et archivé.

NOUVEAU - À noter 

Dorénavant, uniquement un rappel sera fait aux chercheurs à l'effet de remplir un formulaire pour chacun de ses projets ou banques renouvelables en janvier ou en septembre, selon le cas.

Pour répartir le grand nombre de renouvellements des projets déposés, les certificats des projets pourraient être émis pour une durée plus courte, pour la première année seulement. Pour les années suivantes, le certificat sera renouvelé pour une période d'un an. Cette nouvelle répartition, en place depuis janvier 2014 se fait comme suit :

  • Date de renouvellement – 30 septembre (même année) : projets déposés au cours des mois de février, mars, avril, mai.
  • Date de renouvellement - 30 septembre (année suivante): projets déposés au cours des mois de juin, juillet, août et septembre.
  • Date de renouvellement – 30 janvier  (année suivante): projets déposés durant les mois d'octobre et novembre.
  • Date de renouvellement - 30 janvier (1 an de plus): projets déposés durant les mois de décembre et janvier.